La r�vision constitutionnelle anticip�e apr�s l�attentat de Marrakech :

Vers l�instauration d�une monarchie parlementaire ��mixte�� d�centralis�e.


D�abord, le Maroc s�est engag� depuis plusieurs ann�es dans un processus de modernisation et de d�mocratisation du pays � travers la mise en place d�un ensemble de r�formes qui visent le bien �tre et l��panouissement de la soci�t� marocaine, en vue d�aboutir � une �galit� sociale aussi bien effective que �quitable.

Ensuite, vu la conjoncture internationale marqu�e par la mondialisation, l�acc�l�ration des �changes transnationaux, et l��volution et le dynamisme du syst�me international. Vu �galement la phase transitoire par laquelle passe aujourd�hui la zone arabo-musulmane et qui marque une situation d�instabilit� r�sulte du flux de l�esprit r�volutionnaire apr�s la chute du mur de la terreur dans ce monde, et qui est entrain de structurer une nouvelle configuration r�gionale voir d��tablir une nouvelle superpuissance mondiale.
Enfin pour combler le souci de consolider les soubassements du choix d�mocratique �volutif Maroc-marocain. Le Maroc opte pour une r�vision constitutionnelle globale visant la modernisation et la qualification des structures de l�Etat.

A l�oppos�, l�attentat terroriste de Marrakech a consid�rablement boulevers� l�environnement et le contexte de cette r�forme avant-gardiste. Ainsi, ce que tout le monde craint apr�s ce crime c�est le retour par l�Etat � ��l�Etat�� et � l�approche s�curitaire dans s�accomplissement de ce grand chantier sous les pr�textes de l�ordre public, la lutte contre le terrorisme et le renforcement de l�unit� de l�Etat.

Ainsi, trois questions l�gitimes s�imposent :
-quel syst�me constitutionnel optera-t-il pour lequel le Maroc ?
-quel est l�effet de l�attentat de Marrakech sur cette r�forme ?
- quel est l�impact de cette r�forme sur la stabilit� r�gionale ?

Ce sont les id�es qu�on va traiter � travers les titres suivants :

I- le r�gime politique marocain anticip� entre le discours de 9 mars et l�attentat d�Argana :

Le r�gime politique marocain anticip� sera surement le r�sultat d�une conciliation entre deux volont�s, une volont� politique de la r�forme qui a �t� exprim�e par le discours de 9 mars et le souci de garantir l�unit� et la s�curit� de l�Etat surtout apr�s le crime terroriste de l�attenta de Marrakech.
Apres ce bref introductif, il apparait judicieux d�anticiper les soubassements ainsi que le mode d�organisation des pouvoirs publics au sein de ce syst�me constitutionnel.

1-l�organisation horizontal : la s�paration des pouvoirs


-un ex�cutif bic�phale :
R�gime parlementaire fortement monarchis� :
Le renforcement de la deuxi�me t�te du pouvoir ex�cutif
-un gouvernement ��effectif�� sera politiquement responsable � la fois devant le Roi (qui est politiquement restera irresponsable) et devant le parlement.
-un conseil du gouvernement constitutionnalis� : pour la premi�re fois dans l�histoire des r�visions constitutionnelles de l��re de l�Independence le conseil du gouvernement ainsi que ses attributions seront constitutionnalis�s, ce qui peut minimiser la distance qui s�pare l�autorit� ex�cutive de la responsabilit� politique.
-s�paration souple entre l�ex�cutif et le l�gislatif : L��manation du chef de gouvernement de la majorit� parlementaire. (L�un des crit�res des syst�mes parlementaires)
-un pouvoir judiciaire autonome, vis-�-vis des pouvoirs ex�cutifs.
-l�initiative � la r�vision constitutionnelle : le pouvoir constituant omnipotent sera confier au Roi, mais il est possible que le chef du gouvernement peut intervenir avec un contreseing � la mani�re de la l�gislature fran�aise dans ce domaine.


2-l�organisation verticale : le renforcement de la d�centralisation du pays

Un Etat r�gional : Forme interm�diaire entre l�Etat unitaire et l�Etat f�d�ral

La r�gionalisation avanc�e renvoie avant tout � un transfert de comp�tences et non � une simple d�l�gation des pouvoirs, cr�ant ainsi une distinction nette entre centre et p�riph�rie. Il s�agit d�un concept qui permet d�attribuer certaines comp�tences � des groupes ou � l��chelle r�gionale, c�est un moyen de diffusion des comp�tences permettant comme elle affirme Mme Ruth Lapidoth, une des grandes sp�cialistes en mati�re d'autonomie, de pr�server l'unit� de l'Etat, tout en respectant la diversit� de sa population.
L�une des nouveaut�s importantes port�e par ce projet est le transfert du pouvoir d�ex�cution des d�lib�rations du repr�sentant de l�Etat vers le repr�sentant de la population � l��chelle r�gionale. Ainsi, ce nouveau mode de la gouvernance territoriale a pour objet la participation responsable et effective des citoyens dans la gestion de leurs propres affaires par l�interm�diaire de leurs repr�sentants.
Ainsi, si la d�centralisation est d�finie comme un syst�me dans lequel les collectivit�s s'administrent elles-m�mes sous le contr�le de l'Etat, la r�gionalisation avanc�e a pour objet d�une part d'all�ger ce contr�le et d�autre part de favoriser les conditions compatibles pour une bonne gouvernance r�gionale par le transfert du pouvoir ex�cutif des repr�sentants de l�Etat aux repr�sentants de la population, et enfin � travers la sensibilisation voir la mobilisation et la responsabilisation de la soci�t� civile r�gionale en vue de construire collectivement notre devenir, un devenir de la modernit� du d�veloppement et de la prosp�rit�.

II- L�impact de la r�forme sur la stabilit� et la d�mocratisation r�gionales :

La r�forme constitutionnelle constitue une obligation pour deux raisons, d�abord pour instaurer les conditions favorables du d�veloppement et la prosp�rit� de la soci�t� marocaine mais �galement en vue de concourir � la mise en place d�une bonne gouvernance maghr�bine � travers l�institutionnalisation de la d�mocratie et la cons�cration des libert�s publiques et des droits de l�homme ainsi que universellement reconnus.

Cependant, l�instauration d�une organisation d�mocratique des pouvoirs publics - par le biais de cette architecture juridique anticip�e- exige l�existence concomitante de trois �l�ments indispensables : la s�paration des pouvoirs, la cons�cration du pluralisme, et enfin la consolidation des droits de l�homme et des libert�s publiques.
Enfin, la d�mocratie au nord d�Afrique peut se consid�r� comme un facteur convenable dans l�acc�l�ration de l��mergence d�une nouvelle superpuissance r�gionale ce qui peut dynamiser voir bouleverser la configuration contemporaine des relations internationales.



Conclusion :
Quel r�le des �lites dans la dynamique et l�instauration de cette r�forme. Cette question du probl�me de l�adaptation de l��lite marocaine au changement doit �tre l�objet d�une autre r�flexion et d�un d�bat d�une mani�re aussi bien concert� qu�urgente.


R�aliser par KAIS KHALID, ERFOUD